REACH et les cristalleries, verreries
REACH est une nouvelle loi de l’Union européenne concernant les substances chimiques et leur utilisation en toute sécurité. Elle traite de leur enregistrement, de leur évaluation, de leur autorisation et des restrictions qui leur sont applicables (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals).
Vous êtes cristallier, verrier...
Vous êtes artiste, artisan, PME ou industriel dans le secteur du verre et du cristal...
Vous n’avez jamais entendu parler de REACH...
Vous pensez que REACH ne vous concerne pas...
En êtes-vous certain ?
Attention, REACH aura forcément des implications dans vos produits et votre entreprise, et vous avez peut-être quelques obligations au titre de REACH.
Le site que nous vous proposons ici est dédié à REACH appliqué aux entreprises du secteur du verre et du cristal. Il est né d’une volonté du CERFAV (Centre Européen de Recherche et de Formation aux Arts Verriers) et de la FCVMM (Fédération des Cristalleries Verreries à la Main et Mixtes) d’apporter son soutien aux cristalleries – verreries dans leur compréhension et préparation à REACH. Les diverses informations et les outils contenus dans les pages suivantes sont en partie issus d’un groupe de travail intégrant les cristalleries de Baccarat, Daum, La Rochère, Lalique, Portieux, Royale de Champagne, Saint-Louis, les verreries de Courval et les verreries Brosses. Ce groupe travaille également en lien avec le CPIV (Comité Permanent des Industries du Verre Européennes), ce qui nous permet de vous proposer l’information la plus précise et correcte possible.
Les trois fonctionnalités de ce site :
Onglet « En savoir plus sur REACH » : pour comprendre comment les cristalleries – verreries sont impactées par REACH
- Informations générales sur le règlement européen, additionnées autant que possible d’exemples ‘verriers’,
- Liens vers les sites officiels et les règlements.
Onglet « Actualités » : pour retrouver les dernières informations selon votre profil (public, groupe REACH ou Commission environnement).
Onglet « Boîte à outils REACH » : pour utiliser gratuitement les outils développés par le groupe de travail cristallier.
- Aide à l’inventaire. Cet outil permet de faire rapidement l’inventaire de ses produits chimiques en piochant dans une base de données. Cette base de données regroupe la majorité des substances chimiques utilisées par les verriers – cristalliers, et affiche automatiquement les informations nécessaires par rapport à REACH (n° d’identification CAS, EINECS, substance dangereuse…).
- Impression de lettres types à destination des fournisseurs. Une fois l’inventaire réalisé, il suffit de sélectionner un fournisseur pour imprimer une lettre à son intention à propos de REACH.
Dernière actualité
La notion d'article
Le Helpdesk français (Service national d'assitance réglementaire) propose un dossier complet expliquant la notion d'article dans le règlement REACH. Il est parfois difficile de déterminer si une substance ou une préparation contenue dans un article en fait partie intégrante ou non, et à partir de quel moment une substance ou préparation devient un article (composition / pellets / groisil / balottes / plaques de verre...). Le document proposé donne des exemples concrets (malheureusement pas directement dans le secteur verrier), et aide ainsi à déterminer ses propres obligations en terme d'enregistrement, de notification ou de communication.
Source : Helpdesk français.
Publié par Marie-Alice Skaper, le mardi 02 septembre 2008
(NB : voir la clause de non-responsabilité dans les mentions légales ci-dessous. Ce site contient des informations non exhaustives concernant le règlement REACH. Elles ont une valeur informative et ne constituent, en aucun cas, une interprétation légale du texte réglementaire.)
Connectez-vous pour accéder au site
Inscrivez vous gratuitement pour accéder à toutes les actualités et à la boîte à outils.
